PCT Système international des brevets

Il existe une procédure de demande provisoire de brevet auprès de l’INPI depuis le 1er juillet 2020. Plus simple et moins coûteuse qu’une demande de brevet classique, elle permet aux entreprises de l’initier. Il offre ainsi la possibilité de protéger les droits d’un procédé innovant dans plus de 150pays en une seule demande. Les taux sériques de procalcitonine diminuent rapidement avec un traitement antibiotique approprié (48 à 72 heures après l’admission).

Cette demande est ensuite prise en charge par l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle) qui gère les brevets internationaux. La procalcitonine (PCT) est une pro-hormone dont le taux sanguin s’élève et peut être mesuré en routine de façon précoce et spécifique lors d’une infection bactérienne mais aussi dans le cas d’infection fongiques ou parasitaires. Cela reste malgré tout un marqueur assez spécifique pour être utilisé en pratique clinique. Le système ePCT à authentification forte offre un accès en ligne au dossier de votre demande internationale et une série de fonctions visant à faciliter le suivi et la gestion pendant la phase internationale. La base de données Patentscope de l’OMPI vous permet d’accéder gratuitement à toutes les demandes steroide vente de brevet internationales faites dans le cadre du PCT dès leur premier jour de publication. Pour les francophones, il est aussi possible de faire des recherches sur Data.INPI.

Une seule demande permet de demander le monopole de l’invention dans ces pays, même si plus de taxes seront à prévoir. Après une injection expérimentale d’endotoxine, la PCT est détectable très rapidement (dès la 3e heure dans le sérum ou plasma) avec un pic entre 6 et 12 heures. La production de PCT sérique suit de très près la production de cytokines pro-inflammatoires (Interleukine 6, TNF alpha). Le TNF semble être en effet un médiateur important dans le déclenchement de la production de PCT alors que l’IFN alpha, anti-viral, aurait un effet inhibiteur. L’ Organisation mondiale de la propriété intellectuelle fournit des statistiques sur le système du PCT dans la Revue annuelle du PCT, les Indicateurs mondiaux de la propriété intellectuelle et le Centre de données statistiques sur la propriété intellectuelle15,16,17.

Le Traité de coopération en matière de brevets ou PCT (pour Patent Cooperation Treaty) est un traité international administré par l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle qui a été signé le 19 juin 1970 et est entré en vigueur le 1er juin 1978. Il constitue une tentative de simplification des procédures de dépôt de demandes de brevet, réponse au constat que la mondialisation des marchés impliquait l’homologation simultanée de brevets dans de nombreux pays, un processus long, compliqué et coûteux. Preuve du succès de la démarche, le millionième dépôt a été effectué vers la fin 2004.Le Traité a été amendé le 2 octobre 1979, 3 février 1984 et 3 octobre 2001. Rédigé et signé en français et anglais, il est cependant désormais disponible dans des versions officielles dans d’autres langues.

PCT – das internationale Patentsystem

• La concentration de procalcitonine augmente dans les infections bactériennes mais reste faible dans les infections virales etles maladies inflammatoires.
• La deuxième phase (la phase “nationale”) est la phase d’examen par les offices des États dans lesquels la délivrance est souhaitée.
• Pour aller encore plus loin, le PCT créé en 1970 facilite la reconnaissance du brevet dans plus de 150 pays à travers le monde.
• Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) de l’OMPI permet aux innovateurs d’obtenir une protection par brevet à l’échelle internationale pour les nouvelles technologies qui sont pertinentes au regard des objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies.

Il a refait la traversée du PCT aller et retour, battant son record précédent de 2 semaines, le 28 novembre 20064. Il fut l’un des deux National Scenic Trails (avec le sentier des Appalaches) conçus en 1968 lors de la création du National Trails System par le Congrès américain (il en existe huit en 2008). Le Pacific Crest Trail est l’un des trois plus longs et célèbres sentiers américains, avec le sentier des Appalaches et le Continental Divide Trail (chemin de la ligne de partage des eaux), constituant la triple couronne de la randonnée. Le Pacific Crest Trail ou Pacific Crest National Scenic Trail, abrégé PCT (Chemin des crêtes du Pacifique en français), est un sentier de grande randonnée et d’équitation de l’ouest des États-Unis.

Concrètement, pour le créateur d’un procédé innovant ou d’un nouveau produit, le dépôt d’un brevet protège sa création. Une fois obtenu, le brevet lui accorde un monopole d’exploitation sur une durée maximale de 20 ans. Il peut être national, voire européen par le biais de l’Office européen des brevets (OEB) qui réunit 39 Etats. Pour aller encore plus loin, le PCT créé en 1970 facilite la reconnaissance du brevet dans plus de 150 pays à travers le monde. La demande PCT de brevet est une demande internationale qui permet la délivrance de plusieurs brevets nationaux ou régionaux, c’est pourquoi la procédure d’examen d’une demande PCT comporte deux phases successives dites “internationale” et “nationale”. Les demandes internationales publiées sont disponibles sur PATENTSCOPE, l’une des bases de données mondiales de l’OMPI.

Existe-il une procédure de demande provisoire de brevet ?

A la fermeture de l’entreprise, différents événements affectant la vie du brevet peuvent se produire (cession du brevet, liquidation judiciaire de l’entreprise…). Scott Williamson est le premier à avoir effectué le PCT aller et retour, en novembre 2004, après 3 tentatives. Il a ainsi marché 8 529,5 km en 197 jours, soit environ 56 à 65 km par jour. Son sac pesait seulement 3,8 kg3, sans compter la nourriture et l’eau.

La CRP constitue un bon marqueur de la phase aiguëde l’inflammation, son utilisation pour distinguer une infection bactérienne d’une infection virale est moinsévidente. Les taux sanguins de PCT sont donc d’autant plus élevés que l’infection est étendue, permettant un plus large recrutement cellulaire pour sa sécrétion. Enfin, le fait que la sécrétion fasse appel à un contingent de granules de stockage explique la grande précocité de ce marqueur, permettant de la longueur d’une étape de synthèse préalable à la sécrétion.

Ce travail de recherche exécuté par le demandeur d’un brevet avant même le dépôt est conseillé. Cela permet d’éviter d’engager des frais qui ne seront pas remboursés en cas de rejet de la demande. La concentration de procalcitonine augmente dans les infections bactériennes mais reste faible dans les infections virales etles maladies inflammatoires.

Cette base de données comprend également des documents de brevets fournis par 78 offices participants, permettant un accès public gratuit à plus de 112 millions de divulgations technologiques en matière technologique. En déposant une seule demande internationale de brevet selon le PCT, les déposants peuvent demander la protection d’une invention simultanément dans de nombreux pays. Le Traité de coopération en matière de brevets (PCT) de l’OMPI permet aux innovateurs d’obtenir une protection par brevet à l’échelle internationale pour les nouvelles technologies qui sont pertinentes au regard des objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies. Le dépôt du PCT peut se faire en ligne, sur le site de l’INPI, via le même portail que celui réservé aux brevets nationaux et européens.